[bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
Bon courage a toi...
Tu t'es fait arreter direct ou flasher et ta reçu sa par la poste ?
Tu t'es fait arreter direct ou flasher et ta reçu sa par la poste ?
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
Apparemment il c'est fait arrêter directement, bon courage à toi tiens nous au jus courageguigui265 a écrit :Bon courage a toi...
Tu t'es fait arreter direct ou flasher et ta reçu sa par la poste ?
- bellebagnole
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
J'espère que tout ira au mieux pour to amigo
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
j ai trouver une solution ... mais sa on en sera pas plus
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
bobo-51 a écrit :j ai trouver une solution ... mais sa on en sera pas plus
Solution ? pas de suspension alors ? genial !!!
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
Stage de récupération de points et de sensibilisation à la sécurité routière pour éviter la suspension de permisbobo-51 a écrit :j ai trouver une solution ... mais sa on en sera pas plus
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
C'est cool ça
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
C est pas tout à fait sa et j ai du moins j avais mes 12 points mais meganebleumalte étant donné que tu as l air de t y connaître tu sais si je peu faire une démarche quelconque pour avoir une autre sanction que la suspension? Et a qui parce sur la b ai 2 mois mais c est la sanction administrative et la sanction du tribunal je sais pas encore d ailleurs j ai une sanction (du tribunal) sans y assister d après la gendarmerie est cè bien normal? Se faire juger sans pouvoir ce défendre à notre belle France
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
Salut, alors tu fera l'objet d'une suspension administrative, 2 mois, et l(objet d'une suspension judicaire (juge) et seul le juge décidera de la durée de la suspension et lui seul.bobo-51 a écrit :C est pas tout à fait sa et j ai du moins j avais mes 12 points mais meganebleumalte étant donné que tu as l air de t y connaître tu sais si je peu faire une démarche quelconque pour avoir une autre sanction que la suspension? Et a qui parce sur la b ai 2 mois mais c est la sanction administrative et la sanction du tribunal je sais pas encore d ailleurs j ai une sanction (du tribunal) sans y assister d après la gendarmerie est cè bien normal? Se faire juger sans pouvoir ce défendre à notre belle France
Malheureusement il n'a pas d'autre alternative à la suspension.
En ce qui concerne le jugement judicaire il n'ai pas obligatoire d'y assisté (de plus les forces de l'ordre n'informe généralement pas le contrevenant ou le délinquant de cette démarche).
Toutefois il existe un recourt:
Le conducteur est convoqué à une audience du tribunal de police ou du tribunal correctionnel (en fonction de la gravité de l'infraction) :
soit par les forces de l'ordre (convocation sur procès-verbal) à la demande du tribunal,
soit par le biais d'un huissier de justice qui lui remettra une citation à comparaître.
Le tribunal peut prononcer une peine de suspension du permis comme peine principale ou complémentaire (avec une amende par exemple) ou comme peine de substitution à une peine de prison pour une infraction autre que routière (non paiement d'une pension alimentaire, abandon de famille par exemple).
Une fois le jugement rendu, le conducteur peut faire un recours contre la sanction devant la cour d'appel dans un délai de 10 jours.
Le délai court :
à partir du jugement si le conducteur était présent à l'audience,
à partir de la notification du jugement par un huissier ou par les forces de l'ordre si le conducteur n'était pas présent.
L'appel suspend l'exécution du jugement, sauf si le tribunal a ordonné l'exécution immédiate.
Dans ton cas: Aménagement possible de la sanction
Le tribunal peut accepter d'aménager la peine, par exemple afin de ne pas causer le licenciement du conducteur ou lorsque le conducteur n'a pas d'autre moyen de transport. On parle alors communément de "permis blanc".
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
Un grand merci sa m éclair un peut plus mais dans ce cas pour l aménagement de ma suspension il faut donc que je fasse appel étant donné qu a première vu je ne serais pas convoqué au tribunal ?
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
oui à partir de la notification du jugement par un huissier ou par les forces de l'ordre comme tu ne seras pas présent.bobo-51 a écrit :Un grand merci sa m éclair un peut plus mais dans ce cas pour l aménagement de ma suspension il faut donc que je fasse appel étant donné qu a première vu je ne serais pas convoqué au tribunal ?
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Re: [bobo-51] mégane 3 coupé 105 bleu extreme (PC RS p15)
Alors bobo, des news???
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